Mentions légales

Informations prévues par l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

• Nom : Nour-eddine Khaldi
• Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Nom commercial : EVAKIUM, exploitant la plateforme Devisenchères
• Adresse : Carpentras (84), France — adresse postale de domiciliation en cours, communiquée sur simple demande à contact@devisencheres.fr
• E-mail : contact@devisencheres.fr
• SIRET : à compléter
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Directeur de la publication : Nour-eddine Khaldi

Hébergement

• Site : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
• Base de données : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com

Paiements

Les paiements par carte sont traités par Stripe Payments Europe Ltd, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande, établissement de paiement agréé par la Banque centrale d'Irlande. Devisenchères ne conserve aucune donnée de carte bancaire.

Nature du service

Devisenchères est une plateforme de mise en relation entre membres. Les ventes proposées ne sont pas des ventes aux enchères publiques (article L321-3 du Code de commerce). Le détail est dans les conditions générales.

Médiation de la consommation

Médiateur : à désigner.

Signaler un contenu

Utilisez le lien « Signaler cette annonce » présent sur chaque annonce, ou écrivez à contact@devisencheres.fr. Ce point de contact est aussi celui des autorités.

Propriété intellectuelle

Le nom Devisenchères, le logo, la charte graphique, les textes et le code du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.